Déposée le 20 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Instrument de Marine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AUTOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Instrument de Marine domicilié(e) Le Pont de Cabourg, 115 rue du Général De Gaulle, 14160 DIVES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 828 809 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque AUTOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCAP est expirée depuis le 20 mars 2008.
L'Instrument de Marine a également déposé les autres marques suivantes : FLASH TIDE , BROCEANE
L'Instrument de Marine S.A.R.L. - Le Pont de Cabourg, 115 rue du Général De Gaulle, 14160 DIVES SUR MER - France - SIREN 387828809
BREESE MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de mesurage, de contrôle (inspection), compas (instruments de mesure), compas de marine, gilets de sauvetage, hydromètres, hygromètres, masques de plongée, règles (instruments de mesure), règles à calcul, règles à coulisse, règles de marine, règles de navigation, sextants, sonars, traceurs (tables traçantes), verniers. Papeterie, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques, compas de tracé, équerres à dessin, tire-lignes, plans, règles à dessiner, tés à dessins.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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